Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JARDIN DE JOSEPHINE
SNC LA CHASSE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4125963
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2024
LE JARDIN DE JOSEPHINE de SNC LA CHASSE

Présentation de la marque LE JARDIN DE JOSEPHINE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par SNC LA CHASSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DE JOSEPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est SNC LA CHASSETODO domicilié(e) Le Plan d'Eau - 73440 - SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 824 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE JARDIN DE JOSEPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE JOSEPHINE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.

SNC LA CHASSE a également déposé les autres marques suivantes : Chalet d'Alpage Chez Pépé Nicolas depuis 1957


SNC LA CHASSE, Société en nom collectif - Le Plan d'Eau - 73440 - SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE - France - SIREN 397824467


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteur.